|
|
 |
 |
© Association Centre Culturel et de Congrès de La Baule - Tous droits réservés - Mentions légales
SIEGE SOCIAL
Association Centre Culturel et de Congrès de La Baule 119, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 44500 LA BAULE Tel. 02 40 11 51 51 Fax. 02 40 24 10 93 Contact
Association loi 1901 - SIRET : 33875978000012 - APE 8230 Z - Licences 1-1013641 et 2-1013642
Crédits photos : Association Centre Culturel et de Congrès de La Baule - Mairie de La Baule - OT de La Baule - Cap Atlantique / Georges RICHEUX - Groupe Lucien Barrière - Jean-François COUTY (PHOTO BLEU MARINE LA BAULE) - Photos AKER YARDS Bernard BIGER
AGENCE WEB
Le site internet du Centre Culturel et de Congrès de La Baule a été conçu et développé par l'agence S16ZE 78, rue des Hauts Pavés 44000 NANTES Tel : 02 51 83 16 16 Contact
HEBERGEUR
OVH
140 Quai du Sartel 59100 Roubaix
Conformément à l'article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
L'utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d'accéder au site l'utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.
DROITS D'AUTEUR (textes, photos, ...)
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété du Centre Culturel et de Congrès de La Baule ou de tiers ayant autorisé le Centre Culturel et de Congrès de La Baule à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du Centre Culturel et de Congrès de La Baule est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérets.
INFORMATIQUES et LIBERTES
Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant au Centre Culturel et de Congrès de La Baule soit par courrier (adresse figurant ci-dessus), soit par e-mail.
RESPONSABILITES
La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens.
Quelque soit le type de lien établi à partir d'un site Internet extérieur, dit "site liant", vers celui du Centre Culturel et de Congrès de La Baule, ce dernier se réserve le droit de s'opposer à son établissement.
Votre attention
Nous vous rappelons qu'il n'est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d'utiliser la voie postale.
|
 |
 |
|
| |
|
|